Propriété et responsabilité éditoriale

SMART AND COM FORMATION
Siège social : 22 rue des Potières 56350 SAINT JEAN LA POTERIE
Tél. 06 76 89 97 19
SIREN : 395 086 416
Responsable légal : CANOVAS Chantal

Détenteur du diplôme de Formateur professionnel pour adultes, inscrit au RNCP.
Contact : chantal.canovas@orange.fr

Numéro de déclaration d’activité : 53560908256

DIRECCTE BRETAGNE.
Référencée DATADOCK (Label Qualité Actions de Formations)
Référencée GREF BRETAGNE (AFNOR NF SERVICE)

Contenu du site

Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (dessins, photographies) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur. En effet, malgré le souhait de SMART AND COM FORMATION d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui-ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

Confidentialité

Les informations recueillies (renseignements personnels) sont strictement réservées à l’usage de SMART AND COM FORMATION.
SMART AND COM FORMATION s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec des contreparties, les coordonnées et informations ainsi recueillies.
Les informations recueillies sur le site font l’objet d’un traitement informatique destiné au secrétariat de SMART AND COM FORMATION.

Pour la ou les finalité(s) suivante(s) : gestion de vos questions, demandes.
Le ou les destinataire(s) des données sont : Madame CANOVAS Chantal
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à :
chantal.canovas@orange.fr.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Droits d’auteur

Toute reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires.

Hébergement

OVH – Roubaix
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de SMART AND COM FORMATION. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. L’éditeur décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du présent site est régie par le droit français.

Responsabilité

Les informations fournies dans ce site ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
Ce site est soumis à la loi française.

Vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation que vous vous engagez à respecter.
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’éditeur du site web met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.
Les informations fournies par l’éditeur du site web le sont à titre indicatif et ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée.
L’éditeur du site web ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu pour responsable direct ou indirect des retards ou omissions quant aux contenus du présent site web.
En conséquence, vous reconnaissez utiliser les informations fournies par le présent site web sous votre responsabilité exclusive.
L’éditeur du site web ne saurait être responsable de votre accès via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

 

Création du site
Ce site a été développé la société Clicinfo RC Vannes 490 362 712
Données personnelles et vie privée

Les informations recueillies sur le site Internet smartandcom-formation.fr font l’objet d’un traitement automatisé de données. Le destinataire des données est la société SMART AND COM FORMATION éditeur du site Internet. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

SMART AND COM FORMATION
Siège social : 22 rue des Potières 56350 SAINT JEAN LA POTERIE
Tél. 06 76 89 97 19
SIREN : 395 086 416
Responsable légal : CANOVAS Chantal

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Fermer le menu